Canada (inscrite ou inscrit à l’extérieur de l’Ontario)

Ce guide explique le processus d’inscription à l’OIIO pour les candidates et candidats inscrits dans une juridiction canadienne qui souhaitent s’inscrire à titre d’infirmière auxiliaire autorisée/infirmier auxiliaire autorisé (IAA), d’infirmière autorisée/infirmier autorisé (IA) ou d’infirmière praticienne/infirmier praticien (IP) en Ontario.

Nous avons tout mis en œuvre pour que nos informations soient exactes et à jour. Veuillez communiquer avec l’OIIO si vous avez des questions.

À qui s’adresse le présent guide?

Ces informations s’adressent aux

RPNs, RNs and NPs who arecurrently registered to practice in a Canadian province or territory (but notin Ontario) at the time they apply to CNO:

IAA, IA et IP qui sont actuellement inscrites et inscrits à l’exercice dans une province ou un territoire canadien (sauf en Ontario) au moment de leur demande d’inscription à l’OIIO :
- Si vous présentez une demande à titre d’IAA, vous devez être inscrite ou inscrit pour exercer en tant qu’IAA dans une autre juridiction canadienne.
- Si vous présentez une demande à titre d’IA, vous devez être inscrite ou inscrit pour exercer en tant qu’IA dans une autre juridiction canadienne.
- Si vous présentez une demande à titre d’IP, vous devez être inscrite ou inscrit pour exercer en tant qu’IP dans une autre juridiction canadienne.

Si vous avez l’intention de présenter une demande d’inscription à l’OIIO et que votre inscription à titre d’infirmière ou d’infirmier dans une autre juridiction canadienne n’est plus valide (par exemple, elle a expiré, a été annulée ou vous avez démissionné), il est conseillé de renouveler ou de rétablir votre inscription à titre d’IAA, d’IA ou d’IP en exercice avant de présenter votre demande à l’OIIO. Être actuellement inscrite ou inscrit pour exercer au Canada vous aidera à satisfaire plus rapidement aux exigences précises de l’OIIO.

Veuillez consulter nos autres guides d’inscription si vous êtes :

récemment diplômé(e) d’un programme en soins infirmiers de l’Ontario
récemment diplômé(e) d’un programme canadien en soins infirmiers (à l’extérieur de l’Ontario)
un ou une IA ou IAA formé(e) à l’étranger qui n’est actuellement pas inscrite ou inscrit pour exercer les soins infirmiers dans aucune province ou territoire canadien (par exemple, les infirmières ou infirmiers qui n’ont jamais exercé en soins infirmiers au Canada ou dont le certificat d’inscription a expiré ou a été annulé, ou parce que vous avez démissionné)

Processus de demande

Inscription par reconnaissance automatique

Si vous

êtes actuellement inscrite ou inscrit dans une autre juridiction canadienne
n’êtes pas encore inscrite ou inscrit auprès de l’OIIO

vous pouvez faire une demande d’inscription en Ontario en utilisant la reconnaissance automatique. Ce processus vous permet de vous inscrire en deux jours ouvrables en remplissant une demande, en signant un formulaire d’attestation confirmant que vous êtes membre en règle et de bonne moralité, et en payant vos frais de demande ainsi que les frais d’inscription.

Suivez ces étapes pour commencer votre demande :

Connectez-vous et sélectionnez « Créer une nouvelle demande ».
Remplissez votre demande en entier.
Payez vos frais de demande. Ces frais ne sont pas remboursables.
Signez le formulaire Attestation pour l’inscription en vertu des dispositions de « Reconnaissance automatique ».
Consultez le portail pour les prochaines étapes.

Une fois ces étapes complétées, vous êtes admissible à vous inscrire dans un délai de deux (2) jours ouvrables. Pour finaliser votre inscription, vous devrez payer les frais d’inscription.

Étapes de vérifications

Pour être admissible à exercer en Ontario sous reconnaissance automatique, vous devez démontrer que vous êtes inscrite ou inscrit à l’exercice à titre d’IAA, d’IA ou d’IP et que vous êtes membre en règle dans une autre juridiction canadienne. « En règle » signifie que

vous n’êtes pas visé(e) par des ordonnances en matière disciplinaire ou d’aptitude à exercer, des enquêtes en cours, ou des ordonnances ou ententes provisoires découlant de plaintes ou de procédures
vous respectez les exigences en matière de maintien de la compétence et d’assurance de la qualité là où vous êtes actuellement inscrite ou inscrit pour exercer au Canada

Lorsque vous vous inscrivez auprès de l’OIIO, des conditions et restrictions seront inscrites sur votre certificat d’inscription et affichées sur le registre public de l’OIIO, Finda Nurse. Ces conditions et restrictions vous obligent à fournir la preuve que vous avez demandé les documents suivants :

une attestation d’inscription de chaque organisme de réglementation des soins infirmières canadien où vous détenez un certificat d’inscription dans la catégorie infirmière pour laquelle vous postulez à l’OIIO (ce document confirme votre statut d’infirmière ou d’infirmier en règle et votre droit d’exercer dans cette province ou ce territoire).
une vérification policière du casier judiciaire. (Vous pouvez accéder à l’option « Vérification policière » dans le portail de demande.)

Vous avez sept (7) jours après votre inscription pour nous envoyer, par courriel, la preuve que vous avez demandé cette documentation. Nous accepterons ce qui suit comme preuve :

une confirmation par courriel d’une autre juridiction indiquant que vous avez demandé l’attestation d’inscription, ou une capture d’écran de votre demande, incluant la date à laquelle vous avez fait la demande
un reçu de paiement de notre fournisseur de vérification policière en ligne, ou de votre service de police local si vous n’utilisez pas l’option « Vérification policière » dans le portail de demande

Dès réception de la preuve de votre demande de documents ou réception des documents eux-mêmes, de l’attestation d’inscription et de la vérification policière, les conditions et restrictions seront retirées de vos informations d’inscription sur Find a Nurse. Si vous ne fournissez pas les documents requis, l’OIIO révoquera votre certificat d’inscription.

Remarques concernant votre demande

Changements de nom : vous devez nous informer de tout changement de nom en nous envoyant une demande écrite de changement de nom. Vous trouverez des renseignements détaillés sur les éléments à inclure dans votre demande sur notre page Demande d’inscription en ligne : Foire aux questions de l’OIIO.

Partage de vos renseignements : votre demande est confidentielle. Nous ne partagerons avec personne les renseignements figurant sur votre demande, à moins que vous ne nous donniez l’autorisation écrite de les divulguer à un tiers, comme un employeur, un conjoint ou une conjointe, une agence ou un avocat. À cette fin, vous pouvez nous envoyer une lettre d’autorisation écrite et signée ou remplir le formulaire d’Autorisation de divulguer des renseignements. Veuillez consulter la politique de confidentialité sur le site Web de l’OIIO pour comprendre comment vos renseignements personnels seront utilisés.

Renseignements faux ou trompeurs : si vous fournissez des renseignements ou des documents faux et/ou trompeurs à l’appui de votre demande d’inscription, l’OIIO peut refuser votre demande d’inscription ou annuler tout certificat délivré.

Exigences en matière d’inscription

Cette section décrit les exigences en matière d’inscription pour devenir infirmière auxiliaire autorisée/infirmier auxiliaire autorisé (IAA), infirmière autorisée/infirmier autorisé (IA) ou infirmière praticienne/infirmier praticien (IP) en Ontario, si vous êtes déjà inscrite ou inscrit à exercer dans une autre province ou territoire canadien.

Pour vous inscrire en Ontario dans la catégorie générale, vous devez avoir un certificat d’inscription équivalent à la catégorie pour laquelle vous présentez votre demande :

Si vous êtes inscrit(e) à titre d’infirmière ou infirmier auxiliaire et autorisé(e) à exercer ailleurs au Canada, vous pouvez présenter une demande d’inscription à titre d’IAA en Ontario.
Si vous êtes inscrit(e) à titre d’IA et autorisé(e) à exercer ailleurs au Canada, vous pouvez présenter une demande d’inscription à titre d’IA en Ontario.
Pour vous inscrire en Ontario dans la catégorie supérieure, vous devez avoir un certificat d’inscription équivalent à la catégorie et à la spécialité pour lesquelles vous présentez votre demande : soins aux adultes, en pédiatrie ou soins de santé primaires.
Si vous êtes inscrit(e) à titre d’IP et autorisé(e) à exercer ailleurs au Canada, vous pouvez faire une demande d’inscription à titre d’IP en Ontario.

Exceptions

Les IA et les infirmières et infirmiers auxiliaires qui exercent en vertu d’une inscription temporaire, provisoire, d’un diplôme ou d’autres inscriptions similaires ne sont pas considérés comme ayant une inscription équivalente à l’inscription d’IA ou d’infirmière ou d’infirmier auxiliaire requise pour exercer en Ontario.

Les IA, les infirmières et infirmiers auxiliaires et les IP qui détiennent une inscription inactive, qui ne sont pas autorisés à exercer ou qui détiennent d’autres inscriptions similaires ne sont pas considérés comme ayant une inscription équivalente à l’inscription d’IA, d’IAA ou d’IP requise pour exercer en Ontario.

Exigences après l’inscription

Une fois inscrit(e) en Ontario, la registrateure et PDG de l’OIIO pourrait vous demander des renseignements supplémentaires, comme une preuve que vous avez exercé les soins infirmiers ou que vous avez obtenu un diplôme d’un programme en soins infirmiers au cours des trois dernières années.

En tant qu’infirmière inscrite ou infirmier inscrit en Ontario, vous êtes responsable de connaître et de comprendre les lois, la réglementation, les règlements, les normes d’exercice et les directives professionnelles qui régissent la profession infirmière dans la province.

L’OIIO vous recommande fortement de consulter les ressources d’étude pour l’examen de jurisprudence avant de commencer à exercer en Ontario.

Nous vous aviserons lorsque vous devrez passer l’examen de jurisprudence.

Exercer la profession dans plusieurs juridictions canadiennes

Si vous demeurez inscrit(e) pour exercer à titre d’infirmière ou infirmier dans une ou plusieurs autres juridictions et en Ontario dans la même catégorie (par exemple, à titre d’IA) et que vous résidez au Canada, vous pourriez être considéré(e) comme candidate interjuridictionnelle ou candidat interjuridictionnel. Apprenez-en davantage sur le permis d’exercice interjuridictionnel des infirmières et infirmiers (INL). En tant que candidate interjuridictionnelle ou candidat interjuridictionnel, vous bénéficierez d’une réduction de 25 % sur vos frais annuels si l’Ontario est votre juridiction d’hôte. Se renseigner sur les frais.

Examens

Les infirmières et infirmiers actuellement inscrits pour exercer dans une autre juridiction canadienne n’ont pas l’obligation de passer un examen d’autorisation pour s’inscrire auprès de l’OIIO et exercer en Ontario.

Complétez votre inscription

Vous pouvez compléter votre inscription en utilisant le portail Maintenez votre adhésion et en payant les frais d’inscription applicables.

Vous pouvez ensuite confirmer votre statut d’inscrite ou inscrit en cherchant votre nom dans le registre Find a Nurse.

À retenir

Pendant le processus de demande, si l’OIIO reçoit des informations sur des problèmes susceptibles d’affecter votre capacité à exercer la profession infirmière en toute sécurité, nous examinerons ces informations.
Si, après votre inscription, l’OIIO prend connaissance d’informations qui existaient déjà lors du processus de demande mais qui n’ont pas été divulguées à la registrateure et PDG, ou d’informations qui justifieraient un refus, l’OIIO peut suspendre votre certificat d’inscription. Nous pouvons également imposer immédiatement des conditions et des restrictions à votre certificat d’inscription et soumettre la question au Comité d’inscription pour décision.

Paiement de vos frais annuels

Vous devez payer la totalité des frais d’inscription pour l’année où vous êtes inscrit(e), peu importe à quel moment au cours de l’année vous complétez votre inscription. Les frais ne sont pas calculés au prorata pour les années partielles.

Vous devez payer ces frais avant de pouvoir exercer la profession infirmière en Ontario.

Exercer la profession à titre d’IAA, d’IA ou d’IP en Ontario

L’inscription auprès de l’OIIO est une exigence légale pour exercer les soins infirmiers en Ontario.

Seuls les infirmières et infirmiers inscrits auprès de l’OIIO peuvent exercer la profession infirmière en Ontario et utiliser les titres « infirmière », « infirmier », « infirmière autorisée », « infirmier autorisé », « infirmière auxiliaire autorisée », « infirmier auxiliaire autorisé », « infirmière praticienne », « infirmier praticien », « IA », « IAA » ou « IP ».

Il est illégal pour quiconque d’exercer la profession infirmière ou d’utiliser l’un de ces titres en Ontario sans certificat d’inscription valide délivré par l’OIIO.

Votre statut d’IAA, d’IA ou d’IP informe le public que vous possédez les connaissances, les compétences et le jugement nécessaires pour prodiguer des soins infirmiers sécuritaires et éthiques.

La majorité des candidats à l’OIIO s’inscrivent dans la catégorie générale, the most common class of registration for nurses in Ontario.

L’OIIO doit également être convaincu que vous exercerez la profession dans le respect des bonnes mœurs, avec honnêteté et intégrité, et conformément à la loi.

Exercer la profession à titre d’IA autorisé(e) à prescrire

Les IA inscrits auprès de l’OIIO dans la catégorie générale peuvent ajouter l’autorité de prescription à leur exercice en complétant une formation pour la prescription de médicaments par les IA approuvée par l’OIIO. Les IA titulaires de cette autorité peuvent prescrire certains médicaments et communiquer des diagnostics dans le but de prescrire ces médicaments.

Si vous avez terminé une formation qui vous qualifie pour prescrire des médicaments en tant qu’IA dans une autre juridiction canadienne ou dans un autre pays, vous devrez tout de même réussir une formation approuvée par l’OIIO pour être autorisé(e) à prescrire en Ontario. Il existe de nombreuses différences dans l’autorisation de prescription par des IA d’une juridiction à l’autre. La formation approuvée par l’OIIO est fondée sur le champ d’application légal pour la prescription par les IA en Ontario. Veuillez consulter Prescription de médicaments par les IA pour plus d’informations, y compris une liste des programmes de formation continue approuvés pour la prescription par les IA en Ontario.

La prescription de médicaments par les IA est réservée uniquement aux candidates et candidats de la catégorie générale.