L'Ordre des infirmières et infirmiers de l'Ontario (OIIO) publie un Code de conduite qui établit les normes d'exercice auxquelles toutes les infirmières et tous les infirmiers sont tenus de se conformer. Il décrit également le comportement professionnel et la conduite éthique auxquels les personnes peuvent s'attendre de la part d'une infirmière ou d'un infirmier lorsqu'elles ou ils reçoivent des soins.

En tant que norme d'exercice centrale de l'OIIO, le Code résume les responsabilités énoncées dans toutes les normes d'exercice de l'OIIO. Les normes d'exercice de l'OIIO viennent étayer le Code en fournissant aux infirmières et infirmiers les directives détaillées dont elles et ils ont besoin pour prodiguer des soins sécuritaires et éthiques.

Ouvrir ou télécharger le Code de conduite

Toutes les infirmières et tous les infirmiers de l'Ontario sont tenus d'utiliser le Code, ainsi que les autres normes d'exercice de l'OIIO, pour orienter leur profession.

Le public peut également se référer au Code s'il a des questions concernant les responsabilités des infirmières et infirmiers.

Le Code est utile pour toute autre personne assumant des responsabilités au sein de la profession infirmière. Par exemple :

  • Les employeurs peuvent veiller au respect des normes du Code au sein de leur organisation et informer les patients et leurs proches de ce qu'ils sont en droit d'attendre des infirmières ou des infirmiers.
  • Les éducatrices et éducateurs peuvent intégrer les principes du Code dans leurs programmes de formation afin d'aider les étudiantes et étudiants en soins infirmiers à comprendre ce que signifie être une infirmière inscrite ou un infirmier inscrit auprès de l'OIIO.
  • Les étudiantes et étudiants en soins infirmiers peuvent se référer au Code pour mieux comprendre leurs futures responsabilités professionnelles.

Codes de conduite de l'employeur

Outre le Code de conduite de l'OIIO, vous pouvez être tenu de respecter le code de conduite de votre employeur. Vous devez respecter ces deux codes.

Il vous incombe de veiller à ce que votre exercice et votre conduite soient conformes aux normes d'exercice établies par l'OIIO ainsi qu'aux responsabilités et aux attentes définies par votre employeur.

Si vous avez des questions concernant votre fonction particulière et le Code de conduite de votre employeur, demandez des éclaircissements à ce dernier. Si vous avez des questions concernant le Code de conduite de l'OIIO, veuillez les envoyer au Soutien à l'exercice.

Le Code de conduite stipule :

« L'OIIO tient compte du Code dans les processus réglementaires et dans l'examen de l'exercice infirmier, notamment dans les processus d'assurance de la qualité et d'éthique professionnelle. L'exercice infirmier est considéré dans son contexte professionnel et les circonstances de travail. »

La Loi de 1991 sur les professions de santé réglementées exige que les infirmières et infirmiers respectent certaines normes, dont le Code, dans l'exercice de leurs responsabilités professionnelles. L'OIIO établit ces attentes afin d'assurer que les infirmières et infirmiers dispensent aux clients des soins responsables, sécuritaires et de qualité.

Toute violation, toute infraction ou le non-respect de ces normes est considéré comme une faute professionnelle. L'OIIO examinera les informations en tenant compte du contexte dans lequel les infirmières et infirmiers travaillent, tel que décrit dans les normes d'exercice. Nous déterminerons ensuite les mesures à prendre, le cas échéant.

Pour en savoir plus sur les types de comportements considérés comme des fautes professionnelles, veuillez consulter l'ouvrage de référence intitulé Lois et règlements : La faute professionnelle.