Une version mise à jour de la norme d’exercice Confidentialité et vie privée – Renseignements personnels sur la santé entre en vigueur le 1er décembre

Nous avons modernisé la norme d’exercice Confidentialité et vie privée – Renseignements personnels sur la santé. La norme mise à jour entre en vigueur le mardi 1er décembre 2026 et est accessible sur notre page Normes et directives professionnelles. 

Protéger les renseignements confidentiels d’un client est un élément essentiel de la relation thérapeutique infirmière-client ou infirmier-client. Lorsqu’un client sait que ses renseignements personnels sont protégés, cela renforce sa confiance envers son équipe soignante et favorise de meilleurs résultats pour les clients. 

La norme devait être modernisée pour qu’elle demeure fondée sur des données probantes et pertinente par rapport à l’exercice actuel de la profession. Par exemple, nous avons ajouté du nouveau contenu sur l’utilisation de l’intelligence artificielle et d’autres nouvelles technologies afin qu’elle reflète l’exercice contemporain de la profession d’infirmière ou d’infirmier. Nous avons également utilisé un langage plus inclusif et précisé clairement les rôles des employeurs ainsi que des infirmières et infirmiers, afin de rendre la norme claire et facile à comprendre. Ces mises à jour étaient nécessaires pour que la norme suive l’évolution rapide du milieu de la profession infirmière. Ces mises à jour ne changent pas vos responsabilités professionnelles. Elles aident à clarifier la façon dont ces responsabilités s’appliquent dans les milieux de travail actuels, y compris lorsque les infirmières et infirmiers utilisent des technologies émergentes ou occupent des postes où les responsabilités liées à la protection de la vie privée peuvent différer.

Apprenez à connaître la norme mise à jour 

La norme est organisée autour des thèmes centraux que sont l’accès, la collecte, l'utilisation et la divulgation. Vous pouvez en apprendre davantage sur vos responsabilités liées à chacun de ces thèmes en consultant nos nombreux scénarios de cas, qui utilisent des situations hypothétiques pour expliquer comment appliquer la norme. 

Nous avons également créé une nouvelle ressource pour vous aider à mieux comprendre les attentes et les rôles des dépositaires de renseignements sur la santé (DRS) et de leurs mandataires. Si vous exercez à titre d’infirmière ou d’infirmier autonome, ou si vous travaillez dans des services de santé offerts dans des milieux non liés aux soins de santé (par exemple, dans une école), vous pourriez être considéré comme un DRS plutôt que comme un mandataire. Cela peut signifier que vous avez des responsabilités supplémentaires liées à la confidentialité et à la vie privée. Notre nouvelle ressource explique comment les dépositaires de renseignements sur la santé et leurs mandataires collaborent pour protéger la confidentialité et la vie privée. 

Si vous souhaitez en savoir plus sur la norme d’exercice Confidentialité et vie privée – Renseignements personnels sur la santé, joignez-vous à nous pour un webinaire le mardi 27 octobre 2026, de 12 h à 13 h. Des membres de notre équipe Qualité de l’exercice donneront un aperçu de la norme et de son application à l’exercice de la profession d’infirmière ou d’infirmier. Une séance de questions et réponses permettra de répondre à toute question sur la norme et sur les responsabilités liées à l’exercice de la profession.

Le webinaire aura lieu sur Zoom et est ouvert à toute personne souhaitant en savoir plus sur la norme d’exercice Confidentialité et vie privée – Renseignements personnels sur la santé. Aucune inscription préalable n’est requise. Joignez-vous au webinaire ici. 

L’utilisation de vos observations et commentaires 

Tout au long du processus, nous avons sollicité les commentaires des infirmières et infirmiers, des employeurs, des enseignantes et enseignants en soins infirmiers, de partenaires du système comme les associations d’infirmières et infirmiers, de la Commissaire à l’information et à la protection de la vie privée de l’Ontario et de membres de la population, afin de nous assurer que la norme révisée soit claire, utile et conforme à l’exercice actuel de la profession. Merci à toutes celles et à tous ceux qui ont envoyé des commentaires. Vos commentaires ont contribué à faire en sorte que la norme mise à jour soit claire, fondée sur des données probantes et pertinente par rapport à l’exercice actuel de la profession.

Vous avez des questions sur vos responsabilités liées à l’exercice de la profession? Nous sommes là pour vous aider

Les normes sont un élément important d’un exercice sécuritaire de la profession. Elles définissent les responsabilités professionnelles des infirmières et infirmiers et informent le public de ce qu’il est en droit d’attendre de leur part. L’OIIO établit des normes d’exercice afin de définir les responsabilités professionnelles des infirmières et infirmiers et de soutenir des soins sécuritaires et éthiques pour la population de l’Ontario. Vos frais d’inscription contribuent à maintenir les normes d’exercice à jour, en offrant aux infirmières et infirmiers les conseils dont elles et ils ont besoin pour répondre aux attentes professionnelles.

Si vous avez des questions sur la nouvelle norme ou sur vos responsabilités liées à la confidentialité et à la vie privée, n’hésitez pas à communiquer avec nous. Écrivez à notre équipe du Soutien à l’exercice ici.