Le Conseil de l’Ordre établit l’orientation de la réglementation de la profession d’infirmière et d’infirmier en Ontario.

Le Conseil de l’OIIO se réunit tous les trimestres en mars, en juin, en septembre et en décembre. Pour de plus amples renseignements sur le rôle du Conseil, visitez notre page du Conseil.

Réunion du Conseil du mois de mars

Veuillez contacter governance@cnomail.org pour toute question concernant le Conseil de l’OIIO. 

Prochaines réunions du Conseil

  • Mardi 3 juin, mercredi 4 juin et jeudi 5 juin 2025 
  • Mardi 16 septembre, mercredi 17 septembre et jeudi 18 septembre 2025 
  • Mardi (après-midi) 9 décembre, mercredi 10 décembre et jeudi 11 décembre 2025

Réunions antérieures du Conseil

Les procès-verbaux, les ordres du jour et les documents des réunions sont disponibles en anglais seulement.

8 et 9 mars 2023

Le 9 mars, le Conseil a tenu une séance à huis clos pendant environ 30 minutes à 9 h, en vertu du paragraphe 7(2)d du Code des professions de la santé, car des questions relatives au personnel ont été examinées.

9 mai 2023

Une réunion spéciale du Conseil pour prendre une décision concernant l’approbation des modifications apportées au Règlement sur l’inscription concernant la catégorie d’urgence, à soumettre au ministre de la Santé.

8 juin 2023

10 août 2023

Une réunion spéciale pour examiner les changements à la catégorie d’urgence et à sa diffusion.

Les 27 et 28 septembre 2023

6 et 7 décembre 2023

  • Procès-verbal
  • Ordre du jour et trousse d’information du Conseil

3 mars 2022

Le 3 mars 2022, le Conseil a tenu une séance à huis clos pendant environ 15 minutes à 10 h, en vertu du paragraphe 7(2)d du Code des professions de la santé, car des questions relatives au personnel ou à l’acquisition de biens ont été discutées.

8 juin 2022

Le 8 juin, le Conseil a tenu une séance à huis clos pendant environ 15 minutes à 14 h en vertu du paragraphe 7(2)d du Code des professions de la santé, car des questions relatives au personnel ont été examinées.

28 et 29 septembre 2022

7 et 8 décembre 2022


11 et 12 mars 2020

3 juin 2020

Le 3 juin 2020, le Conseil de l’OIIO ne disposait pas encore du nombre de membres du public requis pour être pleinement constitué. Par conséquent, le Conseil a discuté des points à l’ordre du jour, mais n’a pas approuvé de règlements ni de statuts.

17 septembre 2020

Le 17 septembre 2020, le Conseil a tenu une séance à huis clos de 13 h à 13 h 30.

3 et 4 décembre 2020

Le 3 décembre 2020, le Conseil a tenu une séance à huis clos de 11 h 30 à 12 h.